Conditions Générales de Vente

Les conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre tout acquéreur et Céline CARABAJAL « CARAZZO », demeurant 32 rue de la fontaine sasnières, 41800 VILLAVARD, FRANCE
N° siret 50294906800022

1. INFORMATIONS PRODUITS : Chaque sculpture est une pièce unique et ne pourrait être reproduite à l’identique en cas de non disponibilité.

2. PRIX : Les prix de vente indiqués sont en euros et toutes taxes comprises. Les coûts d’emballage sont compris dans le prix.

Les frais d’expédition pour la France métropolitaine varient de 8 à 15 euros TTC maximum selon le poids & taille du colis.

Pour les expéditions hors métropole et à l’internationnal, les frais d’envoi varient de 40 à 60 euros TTC, selon le poids et le pays. Selon certains pays, des frais de douane pourraient être réclamés par l’administration douanière en plus des frais de port.

3. MODE DE REGLEMENT : Le règlement se fera par virement bancaire ou via PAYPAL. A réception du virement, la commande sera expédiée avec la facture et le certificat d’authentification.

4. LIVRAISON : A réception du règlement, la sculpture sera emballée dans un colis adapté et remis à l’entreprise de transport (colissimo par la poste ou Mondial relai au choix de l’acquéreur) La sculpture sera envoyée à l’adresse indiquée sous un délai de 3 jours. L’acquéreur recevra un e-mail précisant le numéro de suivi de la livraison.

5 MODALITES D’ECHANGE ET DE REMBOURSEMENT : Si la sculpture ne correspond pas à l’attente de l’acquéreur, celui-ci pourra la retourner à ses frais et au plus tard sept jours après la date de réception, dans son emballage d’origine, avec la facture, par le même transporteur et service. A réception de la sculpture et de son bon état, l’acquéreur sera remboursé du prix de la sculpture.

6. RESPONSABILITÉ : L’artiste ne saurait être tenue pour responsable en cas de perturbation ou grève totale ou partielle, notamment des services postaux et moyens de transport ou de communications, d’inondation, d’incendie ou de guerre. L’artiste ne saurait être tenue responsable des conséquences résultant de la mauvaise manipulation des sculptures acquises. La responsabilité de l’artiste sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande.

7. DROITS D’AUTEUR, DROITS DES ŒUVRES : Le droit français considère que l’auteur d’une oeuvre de l’esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous (article L.111.1 du code de la propriété intellectuelle). Les droits de l’acquéreur sur l’oeuvre sont limités à un usage privé, excluant tout droit de représentation et de reproduction, sauf à obtenir un accord préalable.

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